J'aimerais savoir si il y a un inspecteur ou un ingénieur accrédité pau m'aider car j'aimerais avoir un avis légal. Ma question est très simple mais elle semble dérangé ! Dans les faits, j'aimerais juste savoir si un réservoir de rétention est oui ou non un système étanche au sens de l'article 7.1 du règlement sur la gestion et traitement des eaux usées des résidences isolés Q2-R8. Selon l'inspectrice municipale, la distance du 15 mètres ne serait pas obligatoire alors que j'ai eu un avis d'une géologue qui affirme le contraire. Qui dit vrai, l'expert ou l'inspectrice ? De plus y a t'il un autre système de traitement plus adéquat que le fameux système à vidange périodique car j'ai un terrain de 100 x 100 pied et je suis entouré de voisin qui sont dans la même situation et la distance du 15 mètres entre le puit et le système étanche est problématique alors immaginé les systèmes non étanche. Bref, s'il y a une personne qui est prêt a se mouiller, faite moi signe ou écriver moi à jeanlipari@hotmail.com

Bonjour,
drôle de coincidence, le 19 avril 2010, j'ai discuté avec M. Yves Adam au MDDEP et m'a confirmé que la fosse à vidange totale n'est pas considéré comme un système étanche. J'ai eu la même problématique par rapport à un devis d'installation sanitaire avec un puit à 8' de cette fosse.

Alors où est la logique ????

la reponse est a l'article 56 c.a.d aucune norme car il n'inclue pas d) de article 7.1