Bonjour, j'ai acheter un terrain il y a 2 ans pour ma bâtir une maison. Ce terrain est le dernier au bout du chemin. L'électricité est déjà rendue, je dois faire des travaux supplémentaires pour rendre les égouts tout en finalisant le chemin pour m'y rendre. Lorsque je suis aller pour prendre un permis de construction, il ma été refusé car on me dit que le terrain ce situe sur un chemin privé. Il y a déjà 5 maisons de construite sur ce même chemin. Depuis la fusion Sherbrooke et les environs, la ville m’empêche de me construire. Pourquoi m’empêcher de réaliser mon projet quand plusieurs autres ont pue le faire. Auriez-vous une solution pour remédier à mon problème car j’aimerais bien commencer les travaux. Merci

Ne faudait-il pas que vous obteniez une approbation du service des incendies pour construire sur une rue privée à Sherbrooke? Ce règlement avait créé un vent de panique mais je crois qu'ils avaient revu/atténué la portée d'une telle décision/réglementation. À mon avis, il faudra rendre le chemin accessible et/ou selon normes municipales pour l'accès, entre autre, des services d'urgences en cas de nécessité future. Or, il serait surprenant qu'un permis de construction ne soit délivré AVANT que ce chemin ne soit rendu satisfaisant pour les autorités concernées... Ces travaux seraient donc préalables. Vérifiez auprès de votre municipalité.

Une des choses à faire est de demander une copie du règlement concernant les conditions d'émission d'un permis de construction. Ce règlement est propre à chaque ville, et il faut en remplir les exigences. Par exemple, dans ma municipalité, le droit de construire sur un chemin privé s'arrêtait à la dernière entrée véhiculaire présente à une certaine date. Dans l'éventualité où quelqu'un voulait se bâtir sur ce chemin, plus loin que la dernière entrée véhiculaire, il devait, entre autre, faire des travaux sur le chemin afin de le rendre conforme au règlement municipal (élargissement-ce qui peut impliquer acheter du terrain aux voisins pour arriver à la largeur règlementaire, creusage, matériaux spécifiques, virée, etc). Mais chaque ville a son propre règlement. Il y a sûrement moyen de vous construire mais à quel prix??

Est-ce que la possibilité de faire un projet d'ensemble serais applicable dans le cas que 5 maisons sur un total de 7 terrains son déja construite???

Est-ce que la possibilité de faire un projet d'ensemble serais applicable dans le cas que 5 maisons sur un total de 7 terrains son déja construite???

Écrivez-moi au lynebelanger@hotmail.com à ce sujet. Plusieurs proprios sont dans cette situation depuis la fusion municipale à Sherbrooke.