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Entrevue

Élections municipales 2009

Le compte à rebours est commencé chez le DGE

Des parfums de scandale planent sur l'actualité municipale depuis quelques semaines. Le ton monte, à moins de dix jours du scrutin. Le directeur général des élections (DGE) doit exercer une surveillance, et tente en même temps d'élever le taux de participation à l'aide d'une publicité plus mordante.

Québec Municipal a rencontré Me Marcel Blanchet à ses bureaux de Québec, en début de semaine. Voici un résumé de la rencontre, en dix questions.

Des scandales éclatent dans les médias autour de la campagne électorale montréalaise. À Boisbriand également. Quel est votre rôle dans tout cela?

Nous en sommes à la vérification. Nous avons vu ce qui a été relaté dans les médias en fin de semaine, mais nous ne pouvons pas tenir ce que nous avons vu pour acquis. Il faut d'abord vérifier par nous-mêmes. Cela a l'air sérieux, il y a toutes sortes de déclarations qui ont été faites. Des témoins à qui on ne peut pas parler également. Les médias protègent leurs sources et nous avons bien de la difficulté à intervenir.

Est-ce que des gens sont venus vous voir, relativement au dossier de Benoît Labonté, de Vision Montréal?

On espère que des gens vont venir nous voir, mais on ne peut pas partir à la pêche. Nous tentons de mesurer le fondement avant d'enclencher une enquête et, en cas de contravention, cela pourra déboucher sur une poursuite pénale.

Où trace-t-on la ligne en matière de financement, avant et pendant la campagne électorale?

En matière de financement de campagne électorale, la loi est complètement muette. Il n'y a aucun contrôle sur les courses à la chefferie, autant municipales, scolaires que provinciales. C'est un aspect qu'on devra améliorer, à l'étude par le comité consultatif, prévu à la loi électorale. Il faudra modifier la loi.

Est-ce à dire que vous avez les mains liées en pareil cas?

Non. Nous pouvons quand même déterminer si l'argent amassé à l'occasion de la course à la chefferie aurait pu être versé à un parti politique. Dans ce cas, cela devient sous le contrôle du DGE.

Qu'en est-il de la situation de Boisbriand? Y a-t-il eu promesse ou menace?

Il s'agit cette fois d'une personne qui aurait souhaité empêcher quelqu'un de se présenter aux élections. Il y a une disposition à la loi qui empêche ce genre de pratique, mais encore une fois, il faut vérifier si c'est fondé (...) On ne peut pas nuire à une réputation parce qu'on est partis en peur dans une enquête non fondée. Est-ce qu'on va se rendre en cour et prouver hors de tout doute raisonnable qu'il y a eu infraction? C'est très lourd comme fardeau de preuve.

Une plainte a été portée à votre attention à la suite de la conférence de presse du 16 octobre du maire de Québec, Régis Labeaume, concernant un projet d'amphithéâtre? Qu'en est-il dans ce dossier?

On doit déterminer si cela entre dans les dépenses électorales ou non. Est-ce que c'est dans son rôle de maire ou de candidat à une élection qu'il a fait cette conférence de presse? Nous en sommes à la vérification.

Serez-vous en mesure de rendre des résultats publics avant le scrutin?

L'élection est dans moins de 10 jours et le vote par anticipation est dimanche. Est-ce que ça va sortir avant? Je ne le sais pas. Cela nécessite une analyse juridique. Si c'est une dépense électorale, elle ne pourra être réclamée. Si elle l'est, elle ne sera pas remboursée à 50%.

Qu'en est-il des plus petites municipalités dans cet exercice électoral?

Les municipalités de moins de 5 000 habitants n'ont aucune règle de financement, sauf une déclaration à la fin de l'élection sur les contributions qui ont été octroyées à un candidat. Aucun maximum n'est établi. Aucun remboursement non plus. Une petite nouveauté a été adoptée le printemps dernier et nous en sommes très contents. Désormais, seule une personne physique peut contribuer financièrement.

Pourquoi cela vous tient-il à coeur?

C'est une question de transparence et d'équité pour les petites municipalités. J'espère que cela sera réglé dans quatre ans.

Vous avez mis un effort particulier dans la publicité cette année. Pourquoi avoir préféré une publicité « choc », qui réfère davantage à la vie courante des citoyens?

Dans le cas de M. Chouinard, notre personnage-animateur, il s'agissait d'une publicité réservée pour le web. L'accent mis par la réaction de M. Mongrain nous a donné une visibilité que nous n'aurions pu espérer. Nous avons simplement voulu faire un amalgame d'animateurs de ce type-là. C'est dommage qu'il ait réagi ainsi à cette parodie. De façon générale, avec les mises en situation diffusées sur le web et à la télé, nous avons voulu rappeler le rôle majeur et l'impact des gens dans la vie municipale. Il fallait faire parler. Rappelons que nous avons eu 45 % de taux de participation aux dernières élections municipales. C'était 35 % à Montréal.


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